COMMUNE DE COLLIGNY - Permis de construire et DP

Cessée
215701483 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE COLLIGNY

COMMUNE DE COLLIGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colligny-Maizery.

Profil et organisation

COMMUNE DE COLLIGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57530 à Colligny-Maizery.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE COLLIGNY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COLLIGNY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COLLIGNY

COMMUNE DE COLLIGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 07/07/2014 - 07/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COLLIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/07/2014 - 07/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COLLIGNY

1 autorisation sur la période 07/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Colligny-Maizery.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COLLIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COLLIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COLLIGNY

Sources des informations sur COMMUNE DE COLLIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COLLIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COLLIGNY ?
COMMUNE DE COLLIGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COLLIGNY ?
Le profil de COMMUNE DE COLLIGNY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COLLIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COLLIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COLLIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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