COMMUNE DE COGNY - Permis de construire et DP

Active
216900613 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE COGNY

COMMUNE DE COGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cogny.

Profil et organisation

COMMUNE DE COGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69640 à COGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COGNY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COGNY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COGNY

COMMUNE DE COGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2018 - 19/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/05/2018 - 19/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COGNY

2 autorisations sur la période 15/05/2018 - 19/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cogny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
180 Route Des Pierres Dorees, Cogny (69640) PC Locaux B1058 6 873 m² 21 m² 2022/04/19
Place Du 8 Mai 1945, Cogny (69640) PC Locaux B418 1 220 m² 137 m² 2018/05/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COGNY

Sources des informations sur COMMUNE DE COGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COGNY ?
COMMUNE DE COGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COGNY ?
Le profil de COMMUNE DE COGNY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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