2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE COGNIN LES GORGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cognin-les-Gorges.
COMMUNE DE COGNIN LES GORGES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38470 à Cognin-les-Gorges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE COGNIN LES GORGES compte 1 autorisation recensée sur la période 22/04/2024 - 22/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COGNIN LES GORGES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cognin-les-Gorges.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du 29 Janvier 1944, Cognin-les-Gorges (38470) | PA | 0B1845, 0B1296 | 3 923 m² | 2024/04/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
