COMMUNE DE COAT MEAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
212900351 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE COAT MEAL

COMMUNE DE COAT MEAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coat-Méal.

Profil et organisation

COMMUNE DE COAT MEAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 29870 à COAT-MEAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COAT MEAL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE COAT MEAL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COAT MEAL

COMMUNE DE COAT MEAL compte 3 autorisations recensées sur la période 08/10/2015 - 17/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COAT MEAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/10/2015 - 17/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COAT MEAL

2 autorisations sur la période 08/10/2015 - 19/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Coat-Méal. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COAT MEAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De La Fontaine, Coat-Méal (29870) PC Locaux AB129 7 564 m² 149 m² 2016/09/19
Le Goadec, Coat-Méal (29870) PC Locaux 0B941 1 386 m² 14 m² 2015/10/08

Permis d'aménager de COMMUNE DE COAT MEAL

1 autorisation sur la période 17/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Coat-Méal. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De La Motte, Coat-Méal (29870) PA AB21, AB355 2017/08/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COAT MEAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COAT MEAL

Sources des informations sur COMMUNE DE COAT MEAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COAT MEAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COAT MEAL ?
COMMUNE DE COAT MEAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COAT MEAL ?
Le profil de COMMUNE DE COAT MEAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COAT MEAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COAT MEAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COAT MEAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides