COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE
COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clonas-sur-Varèze.
Profil et organisation
COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38550 à CLONAS-SUR-VAREZE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE
COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE compte 5 autorisations recensées sur la période 16/11/2021 - 30/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE
5 autorisations sur la période 16/11/2021 - 30/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Clonas-sur-Varèze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Convention, Clonas-sur-Varèze (38550) | PC Mixte | AH47, AH48 | 4 338 m² | 531 m² | 2023/06/30 |
| 4 Impasse Des Ecoles, Clonas-sur-Varèze (38550) | PC Locaux | AH50, AH513 | 4 912 m² | 22 m² | 2022/10/13 |
| Route De Chavanay, Clonas-sur-Varèze (38550) | PC Locaux | AI135, AI136 | 42 228 m² | 70 m² | 2022/04/27 |
| 5 Rue De La Convention, Clonas-sur-Varèze (38550) | PC Locaux | AH777 | 897 m² | 248 m² | 2022/03/10 |
| Rue Du 8 Mai 1945, Clonas-sur-Varèze (38550) | PC Locaux | AH782, AH89 | 643 m² | 47 m² | 2021/11/16 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.