COMMUNE DE CLENAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CLENAY
COMMUNE DE CLENAY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clénay.
Profil et organisation
COMMUNE DE CLENAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21490 à CLENAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CLENAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CLENAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CLENAY
COMMUNE DE CLENAY compte 5 autorisations recensées sur la période 08/01/2015 - 21/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CLENAY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CLENAY
3 autorisations sur la période 01/10/2015 - 21/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Clénay. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CLENAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fontaine Melot, Clénay (21490) | PC Locaux | ZC91 | 13 130 m² | 51 m² | 2022/11/21 |
| 78 Grande Rue, Clénay (21490) | PC Logement | D234, D235 | 1 591 m² | 550 m² | 2022/02/07 |
| 40 Grande Rue, Clénay (21490) | PC Logement | D43, D42 | 1 094 m² | 85 m² | 2015/10/01 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CLENAY
1 autorisation sur la période 23/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Clénay. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Marasannay-Le-Bois, Clénay (21490) | PA | ZC304, ZC285 | — | 2016/04/23 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CLENAY
1 autorisation sur la période 08/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Clénay. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 40 Grande Rue, Clénay (21490) | PD | D43 | — | 2015/01/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CLENAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CLENAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CLENAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.