COMMUNE DE CLAVEISOLLES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
COMMUNE DE CLAVEISOLLES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Claveisolles.
Profil et organisation
COMMUNE DE CLAVEISOLLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69870 à CLAVEISOLLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CLAVEISOLLES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
COMMUNE DE CLAVEISOLLES compte 4 autorisations recensées sur la période 26/05/2014 - 09/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CLAVEISOLLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
4 autorisations sur la période 26/05/2014 - 09/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Claveisolles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CLAVEISOLLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Manecanterie, Claveisolles (69870) | PC Logement | AB310 | 1 342 m² | 534 m² | 2024/07/09 |
| 32 Rue De La Mairie, Claveisolles (69870) | PC Locaux | AB110 | 1 970 m² | 132 m² | 2021/03/30 |
| Le Bourg, Claveisolles (69870) | PC Locaux | AB106, AB107 | 6 470 m² | 930 m² | 2018/12/10 |
| Ld Le Bourg, Claveisolles (69870) | PC Locaux | AB110 | 1 970 m² | 35 m² | 2014/05/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CLAVEISOLLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CLAVEISOLLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.