COMMUNE DE CLAVEISOLLES - Autorisations d'urbanisme
Active
216900605
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/03/1983
Total autorisations
4
Permis de construire
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE CLAVEISOLLES
- SIREN
- 216 900 605
- SIRET siège
- 216 900 605 00017
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/03/1983
- Effectif
- 6-9 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 26/05/2014
- Dernière autorisation
- 09/07/2024
Siège social
- Adresse
- 32 RUE DE LA MAIRIE HOTEL DE VILLE
- Commune
- 69870 CLAVEISOLLES
- Département
- Rhône
Filtrez par année ou tapez un mot-clé (adresse, n° d'autorisation...) pour afficher les résultats parmi les
autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
4 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Manecanterie, Claveisolles (69870) | PC Logement | AB310 | 1 342 m² | 534 m² | 2024/07/09 |
| 32 Rue De La Mairie, Claveisolles (69870) | PC Locaux | AB110 | 1 970 m² | 132 m² | 2021/03/30 |
| Le Bourg, Claveisolles (69870) | PC Locaux | AB106, AB107 | 6 470 m² | 930 m² | 2018/12/10 |
| Ld Le Bourg, Claveisolles (69870) | PC Locaux | AB110 | 1 970 m² | 35 m² | 2014/05/26 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable