2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE CIVRIEUX D AZERGUES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Civrieux-d'Azergues.
COMMUNE DE CIVRIEUX D AZERGUES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69380 à Civrieux-d'Azergues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CIVRIEUX D AZERGUES compte 5 autorisations recensées sur la période 08/02/2018 - 21/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CIVRIEUX D AZERGUES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/02/2018 - 13/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Civrieux-d'Azergues. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CIVRIEUX D AZERGUES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Chemi Du Pontet, Civrieux-d'Azergues (69380) | PC Locaux | 0A1532 | 5 622 m² | 27 m² | 2018/02/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 20/12/2019 - 21/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Civrieux-d'Azergues. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 310 Route De Marcilly, Civrieux-d'Azergues (69380) | PA | 0A1053, 0A1476 | — | 2022/02/21 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Sud De La Rue Des Vercheres, Civrieux-d'Azergues (69380) | PA | 0A2131, 0A2229 | 9 528 m² | 2019/12/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
