COMMUNE DE CHOUE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
214100539 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHOUE

COMMUNE DE CHOUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Choue.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHOUE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41170 à CHOUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHOUE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHOUE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHOUE

COMMUNE DE CHOUE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2013 - 11/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHOUE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/09/2013 - 11/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHOUE

1 autorisation sur la période 11/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Choue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHOUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Parc, Choue (41170) PC Locaux 0G33, 0G345 58 255 m² 74 m² 2019/03/11

Permis d'aménager de COMMUNE DE CHOUE

1 autorisation sur la période 18/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Choue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bourg Et La Limoneriee, Choue (41170) PA GH373, G372 2013/09/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHOUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHOUE

Sources des informations sur COMMUNE DE CHOUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHOUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHOUE ?
COMMUNE DE CHOUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHOUE ?
Le profil de COMMUNE DE CHOUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHOUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHOUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHOUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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