COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD - Permis de construire et DP

Active
214500928 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD

COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevillon-sur-Huillard.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45700 à CHEVILLON-SUR-HUILLARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD

COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 25/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/06/2013 - 25/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD

2 autorisations sur la période 14/06/2013 - 25/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chevillon-sur-Huillard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Grande Rue, Chevillon-sur-Huillard (45700) DP Locaux AD72 14 m² 2024/03/25
Rue De Bel Air, Chevillon-sur-Huillard (45700) PC Locaux G631, G629 15 722 m² 81 m² 2013/06/14

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD

Sources des informations sur COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD ?
COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD ?
Le profil de COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHEVILLON SUR HUILLARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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