COMMUNE DE CHENEVIERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
215401258 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHENEVIERES

COMMUNE DE CHENEVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chenevières.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHENEVIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 54122 CHENEVIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHENEVIERES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHENEVIERES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHENEVIERES

COMMUNE DE CHENEVIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2016 - 18/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHENEVIERES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2016 - 18/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHENEVIERES

1 autorisation sur la période 24/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Chenevières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHENEVIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Vieux Chemin, Chenevières (54122) PC Locaux AB59 75 m² 40 m² 2016/03/24

Permis de démolir de COMMUNE DE CHENEVIERES

1 autorisation sur la période 18/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Chenevières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Haut Du Pont, Chenevières (54122) PD 0X135 147 m² 2018/05/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHENEVIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHENEVIERES

Sources des informations sur COMMUNE DE CHENEVIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHENEVIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHENEVIERES ?
COMMUNE DE CHENEVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHENEVIERES ?
Le profil de COMMUNE DE CHENEVIERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHENEVIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHENEVIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHENEVIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides