COMMUNE DE CHATENOY - Permis de construire et DP

Active
214500845 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHATENOY

COMMUNE DE CHATENOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtenoy.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHATENOY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45260 à CHATENOY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHATENOY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHATENOY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHATENOY

COMMUNE DE CHATENOY compte 2 autorisations recensées sur la période 10/01/2017 - 12/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATENOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/01/2017 - 12/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHATENOY

2 autorisations sur la période 10/01/2017 - 12/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Châtenoy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATENOY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rte De Lorris, Châtenoy (45260) PC Locaux AP237 5 814 m² 246 m² 2019/04/12
12 Rte De Lorris, Châtenoy (45260) DP Locaux AP238 7 268 m² 4 m² 2017/01/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHATENOY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHATENOY

Sources des informations sur COMMUNE DE CHATENOY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHATENOY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHATENOY ?
COMMUNE DE CHATENOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHATENOY ?
Le profil de COMMUNE DE CHATENOY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHATENOY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHATENOY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHATENOY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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