2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-sur-Loire.
COMMUNE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45110 à Châteauneuf-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE compte 11 autorisations recensées sur la période 26/05/2014 - 06/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 26/05/2014 - 06/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Loire. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Terres Du Chateau, Châteauneuf-sur-Loire (45110) | PC Locaux | BD53 | 7 746 m² | 30 m² | 2014/05/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 08/09/2017 - 12/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Loire. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Ferdinand Arnodin, Châteauneuf-sur-Loire (45110) | PA | AN11, AN518 | 5 601 m² | 2024/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Terre Du Chateau - 15 Rue Paul C, Châteauneuf-sur-Loire (45110) | PA | BD171 | 114 021 m² | 2017/09/08 |
2 autorisations sur la période 27/06/2018 - 16/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Loire. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 134 Grande Rue, Châteauneuf-sur-Loire (45110) | PD | AW225 | 378 m² | 2021/07/16 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Saint Martial, Châteauneuf-sur-Loire (45110) | PD | AX394 | 674 m² | 2018/06/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
