2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
18
COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 18 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Châteauneuf-le-Rouge.
COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13790 à Châteauneuf-le-Rouge.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE compte 18 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 29/04/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
18 autorisations sur la période 29/04/2013 - 29/04/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Châteauneuf-le-Rouge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fourches, Châteauneuf-le-Rouge (13790) | PC Locaux | AB12, AB13 | — | 106 m² | 2020/10/12 |
| Les Oranges, Châteauneuf-le-Rouge (13790) | PC Locaux | AN480 | 8 344 m² | 724 m² | 2020/08/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 3 départements - 2 régions
Châteauneuf-le-Rouge
14 autorisations
Louvres
1 autorisation
Ollainville
1 autorisation
Peynier
1 autorisation
Saint-Antonin-sur-Bayon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
