COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE - Permis de construire et DP

Active
211300256 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

18

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE

COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 18 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Châteauneuf-le-Rouge.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13790 à CHATEAUNEUF-LE-ROUGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE

COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE compte 18 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 29/04/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

18

Période couverte

29/04/2013 - 29/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE

18 autorisations sur la période 29/04/2013 - 29/04/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Châteauneuf-le-Rouge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch De La Treille, Peynier (13790) PC Locaux AV555 40 232 m² 2 483 m² 2025/04/29
Les Fourches, Châteauneuf-le-Rouge (13790) PC Locaux AB140 6 541 m² 100 m² 2024/05/06
L Estang, Saint-Antonin-sur-Bayon (13100) PC Mixte AE28, AO41 96 900 m² 1 158 m² 2024/03/15
Le Chateau, Châteauneuf-le-Rouge (13790) DP Locaux AM220 5 791 m² 180 m² 2021/09/28
Le Chateau, Châteauneuf-le-Rouge (13790) DP Locaux AM71 7 037 m² 979 m² 2021/09/28
Les Fourches, Châteauneuf-le-Rouge (13790) PC Locaux AB12, AB13 8 660 m² 106 m² 2020/10/12
Les Oranges, Châteauneuf-le-Rouge (13790) PC Locaux AN480 8 344 m² 724 m² 2020/08/04
9473 All Arsene Sari, Châteauneuf-le-Rouge (13790) DP Locaux AN473 7 928 m² 16 m² 2019/10/31
Les Fourches, Châteauneuf-le-Rouge (13790) PC Locaux AB12, AB13 8 660 m² 105 m² 2019/05/29
Le Chateau, Châteauneuf-le-Rouge (13790) PC Locaux AM220 5 791 m² 134 m² 2019/02/05
9473 All Arsene Sari, Châteauneuf-le-Rouge (13790) PC Locaux AN473, AN478 8 875 m² 70 m² 2019/02/05
285 Allee Arsene Sari, Châteauneuf-le-Rouge (13790) PC Locaux AN473, AN478 8 875 m² 44 m² 2018/10/02
La Gavotte, Châteauneuf-le-Rouge (13790) PC Logement AL126, AL127 48 335 m² 3 782 m² 2017/09/14
Zac De La Butte Aux Berger, Louvres (95380) PC Locaux E461, E462 81 283 m² 31 486 m² 2017/05/03
Route De?La Roche, Ollainville (91340) PC Locaux AC39, AD34-3 99 038 m² 21 554 m² 2017/01/21
Montee De L Eglise, Châteauneuf-le-Rouge (13790) PC Locaux AM216 36 m² 2013/11/28
La Geinette, Châteauneuf-le-Rouge (13790) PC Logement AK101 193 m² 2013/07/12
Chem De La Muscatelle, Châteauneuf-le-Rouge (13790) PC Locaux AO16, AO17 13 479 m² 23 m² 2013/04/29

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE

Sources des informations sur COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE ?
COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE ?
Le profil de COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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