2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
2
COMMUNE DE CHASSE SUR RHONE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chasse-sur-Rhône.
COMMUNE DE CHASSE SUR RHONE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38670 à Chasse-sur-Rhône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHASSE SUR RHONE compte 11 autorisations recensées sur la période 10/02/2017 - 23/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHASSE SUR RHONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 10/02/2017 - 23/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chasse-sur-Rhône. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHASSE SUR RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Barbieres, Chasse-sur-Rhône (38670) | PC Locaux | AD896, AD975 | 31 140 m² | 655 m² | 2018/08/02 |
| 118 Rue Jean Moulin, Chasse-sur-Rhône (38670) | PC Locaux | AN83 | 1 003 m² | 133 m² | 2018/01/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 29/11/2017 - 27/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Chasse-sur-Rhône. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 52 Rue Wagner, Chasse-sur-Rhône (38670) | PD | AD212, AD877 | 6 055 m² | 2018/02/27 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Fonfamineuse, Chasse-sur-Rhône (38670) | PD | AO255, AO256 | 2 284 m² | 2017/11/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
