2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE CHASPINHAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaspinhac.
COMMUNE DE CHASPINHAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43700 à Chaspinhac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHASPINHAC compte 6 autorisations recensées sur la période 11/04/2013 - 30/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHASPINHAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/04/2013 - 08/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Chaspinhac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHASPINHAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| St Quentin, Chaspinhac (43700) | PC Locaux | AP141, AP140 | 930 m² | 300 m² | 2013/04/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 24/04/2013 - 30/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chaspinhac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Place De L Eglise, Chaspinhac (43700) | PA | AH129, AH130 | 27 705 m² | 2024/10/30 |
| Place Des Granges, Chaspinhac (43700) | PA | AE36, AH130 | — | 2024/07/09 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Granges, Chaspinhac (43700) | PA | AE127, AE130 | 6 029 m² | 2021/05/27 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bramefond, Chaspinhac (43700) | PA | AD236, AD528 | — | 2013/04/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
