COMMUNE DE CHASPINHAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHASPINHAC
COMMUNE DE CHASPINHAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaspinhac.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHASPINHAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43700 à CHASPINHAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHASPINHAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHASPINHAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHASPINHAC
COMMUNE DE CHASPINHAC compte 6 autorisations recensées sur la période 11/04/2013 - 30/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHASPINHAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHASPINHAC
2 autorisations sur la période 11/04/2013 - 08/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Chaspinhac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHASPINHAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Chaspinhac (43700) | PC Locaux | AE426 | 264 m² | 104 m² | 2016/08/08 |
| St Quentin, Chaspinhac (43700) | PC Locaux | AP141, AP140 | 930 m² | 300 m² | 2013/04/11 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHASPINHAC
4 autorisations sur la période 24/04/2013 - 30/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chaspinhac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Place De L Eglise, Chaspinhac (43700) | PA | AH129, AH130 | 27 705 m² | 2024/10/30 |
| Place Des Granges, Chaspinhac (43700) | PA | AE36, AH130 | — | 2024/07/09 |
| Les Granges, Chaspinhac (43700) | PA | AE127, AE130 | 6 029 m² | 2021/05/27 |
| Bramefond, Chaspinhac (43700) | PA | AD236, AD528 | — | 2013/04/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHASPINHAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHASPINHAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHASPINHAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.