COMMUNE DE CHAPONOST - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAPONOST
COMMUNE DE CHAPONOST est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaponost.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAPONOST est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69630 à CHAPONOST.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAPONOST
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAPONOST
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAPONOST
COMMUNE DE CHAPONOST compte 6 autorisations recensées sur la période 09/04/2018 - 24/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAPONOST, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAPONOST
4 autorisations sur la période 09/04/2018 - 24/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chaponost. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAPONOST dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Jean Perret Le Bas Guichardet, Chaponost (69630) | DP Locaux | AW105, AW338 | 17 778 m² | 1 140 m² | 2025/04/24 |
| Chemin Du Mondor Le Mont, Chaponost (69630) | DP Locaux | AR54, AT54 | 11 620 m² | 985 m² | 2022/11/25 |
| Impasse Du College, Chaponost (69630) | PC Locaux | AK42, AK40P | — | 1 500 m² | 2022/11/15 |
| Route Des Pins, Chaponost (69630) | DP Locaux | AC447 | 3 854 m² | 9 m² | 2018/04/09 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAPONOST
1 autorisation sur la période 07/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chaponost. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Docteur Penard, Chaponost (69630) | PA | AE757 | 2 867 m² | 2023/06/07 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CHAPONOST
1 autorisation sur la période 12/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Chaponost. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Chaponost (69630) | PD | — | — | 2018/09/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAPONOST
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAPONOST
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAPONOST
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.