2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
14
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE CHAPONNAY est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 14 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaponnay.
COMMUNE DE CHAPONNAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69970 à Chaponnay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHAPONNAY compte 15 autorisations recensées sur la période 24/09/2014 - 02/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAPONNAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 24/09/2014 - 02/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chaponnay. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAPONNAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Petite Montee De La Rue, Chaponnay (69970) | PC Locaux | 0G1241 | 2 563 m² | 414 m² | 2014/09/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chaponnay. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi De L'ozon, Chaponnay (69970) | PA | 0A1442, 0A1444 | 4 300 m² | 2021/06/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
