COMMUNE DE CHANZEAUX - Permis de construire et DP

Cessée
214900714 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHANZEAUX

COMMUNE DE CHANZEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemillé-en-Anjou.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHANZEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49120 à Chemillé-en-Anjou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE CHANZEAUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHANZEAUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHANZEAUX

COMMUNE DE CHANZEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 04/11/2014 - 04/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHANZEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/11/2014 - 04/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHANZEAUX

1 autorisation sur la période 04/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHANZEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHANZEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHANZEAUX

Sources des informations sur COMMUNE DE CHANZEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHANZEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHANZEAUX ?
COMMUNE DE CHANZEAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHANZEAUX ?
Le profil de COMMUNE DE CHANZEAUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHANZEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHANZEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHANZEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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