2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
COMMUNE DE CHANAT LA MOUTEYRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chanat-la-Mouteyre.
COMMUNE DE CHANAT LA MOUTEYRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63530 à Chanat-la-Mouteyre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHANAT LA MOUTEYRE compte 6 autorisations recensées sur la période 19/03/2018 - 19/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHANAT LA MOUTEYRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 19/03/2018 - 19/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chanat-la-Mouteyre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHANAT LA MOUTEYRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Chabanne, Chanat-la-Mouteyre (63530) | PC Mixte | AC101 | 126 m² | 179 m² | 2025/03/19 |
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Place De La Croix, Chanat-la-Mouteyre (63530) | PC Locaux | AE242, AE276 | 2 016 m² | 185 m² | 2024/10/23 |
| 9 Place De La Croix, Chanat-la-Mouteyre (63530) | PC Locaux | AE165 | 1 316 m² | 203 m² | 2024/09/11 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Lavoir, Chanat-la-Mouteyre (63530) | PC Locaux | AE34 | 123 m² | 78 m² | 2023/05/12 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Pl De L Arbre Commun, Chanat-la-Mouteyre (63530) | PC Logement | AC166 | 576 m² | 204 m² | 2018/03/19 |
| Rue Des Vardis, Chanat-la-Mouteyre (63530) | PC Logement | AC170 | 59 m² | 41 m² | 2018/03/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
