COMMUNE DE CHAMPNETERY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
218703502 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1983

Infos clés

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPNETERY

COMMUNE DE CHAMPNETERY est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champnétery.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHAMPNETERY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 87400 à CHAMPNETERY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAMPNETERY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAMPNETERY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPNETERY

COMMUNE DE CHAMPNETERY compte 6 autorisations recensées sur la période 28/01/2020 - 01/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPNETERY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

28/01/2020 - 01/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPNETERY

4 autorisations sur la période 28/01/2020 - 01/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Champnétery. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPNETERY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Du Stade, Champnétery (87400) PC Locaux AB15 5 090 m² 19 m² 2024/08/01
2 Rue Du Stade, Champnétery (87400) PC Locaux AB54 1 987 m² 67 m² 2023/06/06
Le Bourg, Champnétery (87400) PC Locaux AB15 51 m² 2020/03/12
La Crois De Groland-Lou Perau, Champnétery (87400) PC Locaux B587 12 m² 2020/01/28

Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAMPNETERY

2 autorisations sur la période 21/05/2021 - 03/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Champnétery. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bourg, Champnétery (87400) PA AB211, AB213 2 400 m² 2022/03/03
Le Bourg, Champnétery (87400) PA AB9, AB13 2021/05/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPNETERY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPNETERY

Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPNETERY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAMPNETERY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAMPNETERY ?
COMMUNE DE CHAMPNETERY est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAMPNETERY ?
Le profil de COMMUNE DE CHAMPNETERY recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAMPNETERY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAMPNETERY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAMPNETERY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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