COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES
COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champigneulles.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54250 à CHAMPIGNEULLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES
COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 02/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES
2 autorisations sur la période 18/03/2013 - 02/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Champigneulles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Charmilles, Champigneulles (54250) | PC Locaux | AB366, AB367 | 3 808 m² | 303 m² | 2024/01/02 |
| Rue De La Papeterie, Champigneulles (54250) | PC Locaux | AO91 | — | 152 m² | 2013/03/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPIGNEULLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.