2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champagne-au-Mont-d'Or.
COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69410 à Champagne-au-Mont-d'Or.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR compte 4 autorisations recensées sur la période 12/05/2022 - 05/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/05/2022 - 05/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Champagne-au-Mont-d'Or. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Des Anciens Combatta, Champagne-au-Mont-d'Or (69410) | DP Locaux | AH474 | 852 m² | 12 m² | 2022/11/21 |
| 12 Rue De La Mairie, Champagne-au-Mont-d'Or (69410) | PC Locaux | AH353 | 920 m² | 200 m² | 2022/05/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 17/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Champagne-au-Mont-d'Or. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Boulevard De La Republique, Champagne-au-Mont-d'Or (69410) | PD | AI134, AI135 | 1 948 m² | 2023/10/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
