COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON
COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chamoux-sur-Gelon.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73390 à CHAMOUX-SUR-GELON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON
COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON compte 3 autorisations recensées sur la période 13/03/2015 - 11/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON
2 autorisations sur la période 13/03/2015 - 18/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chamoux-sur-Gelon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 167 Rue Des Viorges, Chamoux-sur-Gelon (73390) | PC Locaux | ZS12, ZS13 | 870 m² | 280 m² | 2024/09/18 |
| 167 Rue Des Ecoles, Chamoux-sur-Gelon (73390) | PC Locaux | B1858, ZP59 | 9 640 m² | 283 m² | 2015/03/13 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON
1 autorisation sur la période 11/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Chamoux-sur-Gelon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Des Viorges Les Viorges, Chamoux-sur-Gelon (73390) | PA | ZS142, ZS108 | 19 960 m² | 2025/04/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.