COMMUNE DE CHAIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAIL
COMMUNE DE CHAIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontivillié.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79110 à FONTIVILLIE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAIL
COMMUNE DE CHAIL compte 3 autorisations recensées sur la période 23/02/2015 - 03/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAIL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAIL
2 autorisations sur la période 23/02/2015 - 03/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Fontivillié. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Ballade La Pierriere, Fontivillié (79110) | PC Logement | ZH50, ZH51 | 4 230 m² | 213 m² | 2018/10/03 |
| 1 Rue Du Marechal Ferrand, Fontivillié (79110) | PC Locaux | ZB164, ZB165 | 7 155 m² | 66 m² | 2015/02/23 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAIL
1 autorisation sur la période 02/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Fontivillié. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Ballade, Fontivillié (79110) | PA | ZH51, ZH50 | — | 2018/10/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.