2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE CHAIGNAY est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaignay.
COMMUNE DE CHAIGNAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21120 à Chaignay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHAIGNAY compte 6 autorisations recensées sur la période 30/06/2015 - 12/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAIGNAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 30/06/2015 - 12/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chaignay. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAIGNAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Ruellotte, Chaignay (21120) | PC Locaux | ZV167 | 318 m² | 39 m² | 2024/04/12 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Meix Esprois, Chaignay (21120) | PC Locaux | ZR146 | 7 634 m² | 130 m² | 2016/04/01 |
| Les Meix Esprois, Chaignay (21120) | PC Locaux | ZR146 | 7 634 m² | 130 m² | 2016/04/01 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Ruellote, Chaignay (21120) | PC Locaux | ZV167 | 318 m² | 109 m² | 2015/08/20 |
| 2 Rue Du Presbytere, Chaignay (21120) | PC Logement | UC116 | 960 m² | 118 m² | 2015/06/30 |
1 autorisation sur la période 24/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chaignay. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Meix Esprois, Chaignay (21120) | PA | ZR55, ZR56 | 4 323 m² | 2022/01/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
