COMMUNE DE CHAIGNAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAIGNAY
COMMUNE DE CHAIGNAY est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaignay.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAIGNAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21120 à CHAIGNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAIGNAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAIGNAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAIGNAY
COMMUNE DE CHAIGNAY compte 6 autorisations recensées sur la période 30/06/2015 - 12/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAIGNAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAIGNAY
5 autorisations sur la période 30/06/2015 - 12/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chaignay. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAIGNAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Ruellotte, Chaignay (21120) | PC Locaux | ZV167 | 318 m² | 39 m² | 2024/04/12 |
| Les Meix Esprois, Chaignay (21120) | PC Locaux | ZR146 | 7 634 m² | 130 m² | 2016/04/01 |
| Les Meix Esprois, Chaignay (21120) | PC Locaux | ZR146 | 7 634 m² | 130 m² | 2016/04/01 |
| 1 Rue De La Ruellote, Chaignay (21120) | PC Locaux | ZV167 | 318 m² | 109 m² | 2015/08/20 |
| 2 Rue Du Presbytere, Chaignay (21120) | PC Logement | UC116 | 960 m² | 118 m² | 2015/06/30 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAIGNAY
1 autorisation sur la période 24/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chaignay. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Meix Esprois, Chaignay (21120) | PA | ZR55, ZR56 | 4 323 m² | 2022/01/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAIGNAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAIGNAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAIGNAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.