Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Cazouls-d'Hérault (34120) | PA | — | — | 2024/03/01 |
COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT - Permis d'aménager
Active
213400682
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1982
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT
COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cazouls-d'Hérault.
Profil et organisation
COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 34120 à Cazouls-d'Hérault.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT
COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT compte 1 autorisation recensée sur la période 01/03/2024 - 01/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/03/2024 - 01/03/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT
1 autorisation sur la période 01/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cazouls-d'Hérault.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE BEZIERS
SIREN 213400328
Même département de siège
103 autorisations
51 PC
27 PA
25 PD
DEPARTEMENT DE L HERAULT
SIREN 223400011
Même département de siège
100 autorisations
73 PC
8 PA
19 PD
COMMUNE DE MONTPELLIER
SIREN 213401722
Même département de siège
58 autorisations
23 PC
6 PA
29 PD
REGION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON
SIREN 233400019
Même département de siège
33 autorisations
28 PC
2 PA
3 PD
COMMUNE DE SETE
SIREN 213403017
Même département de siège
31 autorisations
19 PC
6 PA
6 PD
COMMUNE DE MAUGUIO
SIREN 213401540
Même département de siège
30 autorisations
18 PC
3 PA
9 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT ?
COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT ?
Le profil de COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CAZOULS-D HERAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable