2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE CASTELS ET BEZENAC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castels et Bézenac.
COMMUNE DE CASTELS ET BEZENAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 24220 à Castels et Bézenac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CASTELS ET BEZENAC compte 4 autorisations recensées sur la période 17/09/2020 - 25/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CASTELS ET BEZENAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/04/2021 - 25/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Castels et Bézenac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CASTELS ET BEZENAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Finsac, Castels et Bézenac (24220) | DP Locaux | B324 | 1 248 m² | 16 m² | 2021/04/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 17/09/2020 - 09/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Castels et Bézenac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Finsac, Castels et Bézenac (24220) | PA | B277, B276 | — | 2024/01/09 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bezenac, Castels et Bézenac (24220) | PA | OA1118 | — | 2020/09/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
