COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN - Permis de construire et DP

Cessée
213200793 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN

COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelnau d'Auzan Labarrère.

Profil et organisation

COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32250 à Castelnau d'Auzan Labarrère.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN

COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN compte 1 autorisation recensée sur la période 16/04/2015 - 16/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/04/2015 - 16/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN

1 autorisation sur la période 16/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Castelnau d'Auzan Labarrère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
A Bel Air, Castelnau d'Auzan Labarrère (32440) PC Locaux AP250, AP140 8 444 m² 29 m² 2015/04/16

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN

Sources des informations sur COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN ?
COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN ?
Le profil de COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CASTELNAU D AUZAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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