COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU - Permis de construire et DP

Active
213200785 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU

COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelnau-d'Arbieu.

Profil et organisation

COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32500 à CASTELNAU D'ARBIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU

COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2018 - 01/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/06/2018 - 01/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU

2 autorisations sur la période 11/06/2018 - 01/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Castelnau-d'Arbieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Village, Castelnau-d'Arbieu (32500) PC Locaux D662 81 m² 49 m² 2018/10/01
5090 Au Village, Castelnau-d'Arbieu (32500) PC Locaux D338 91 m² 1 056 m² 2018/06/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU

Sources des informations sur COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU ?
COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU ?
Le profil de COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CASTELNAU D ARBIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides