COMMUNE DE CASSEL - Permis de construire et DP

Active
215901356 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE CASSEL

COMMUNE DE CASSEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cassel.

Profil et organisation

COMMUNE DE CASSEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59670 à CASSEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CASSEL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CASSEL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CASSEL

COMMUNE DE CASSEL compte 5 autorisations recensées sur la période 05/01/2016 - 21/11/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CASSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

05/01/2016 - 21/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CASSEL

5 autorisations sur la période 05/01/2016 - 21/11/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Cassel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CASSEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2710 Rte De Steenvoorde, Cassel (59670) DP Logement A345 505 m² 80 m² 2025/11/21
Rue D'aire, Cassel (59670) PC Locaux B2403 14 529 m² 980 m² 2023/08/09
398 Rue De Wylder, Oudezeele (59670) PC Locaux ZH119 3 591 m² 75 m² 2018/10/17
684 Rte De Bourbourg, Noordpeene (59670) PC Locaux ZC4 666 m² 2018/08/29
Voie Communale Du Chateau, Cassel (59670) PC Locaux B1811, B1794 15 679 m² 61 m² 2016/01/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CASSEL

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CASSEL

Sources des informations sur COMMUNE DE CASSEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CASSEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CASSEL ?
COMMUNE DE CASSEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CASSEL ?
Le profil de COMMUNE DE CASSEL recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CASSEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CASSEL concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CASSEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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