COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS - Permis de construire et DP

Active
213400534 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS

COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carlencas-et-Levas.

Profil et organisation

COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 34600 à Carlencas-et-Levas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS

COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS compte 1 autorisation recensée sur la période 29/11/2013 - 29/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/11/2013 - 29/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS

1 autorisation sur la période 29/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Carlencas-et-Levas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS

Sources des informations sur COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS ?
COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS ?
Le profil de COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CARLENCAS-ET-LEVAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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