COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD - Permis de construire et DP

Active
214900557 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD

COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cantenay-Épinard.

Profil et organisation

COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49460 à Cantenay-Épinard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD

COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD compte 5 autorisations recensées sur la période 10/03/2014 - 29/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

10/03/2014 - 29/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD

5 autorisations sur la période 10/03/2014 - 29/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cantenay-Épinard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD

Sources des informations sur COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD ?
COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD ?
Le profil de COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides