2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE CALMONT est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calmont.
COMMUNE DE CALMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31560 à Calmont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CALMONT compte 11 autorisations recensées sur la période 29/05/2013 - 03/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CALMONT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 29/05/2013 - 03/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Calmont. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CALMONT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Calmont (31560) | PC Locaux | AM401 | 302 m² | 113 m² | 2013/09/26 |
| Rue Des Ecoles, Calmont (31560) | PC Locaux | AM225 | 2 559 m² | 6 m² | 2013/05/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 30/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Calmont. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Republique, Calmont (31560) | PA | AM51, AM52 | 4 632 m² | 2024/12/30 |
2 autorisations sur la période 01/02/2015 - 10/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Calmont. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 47 Et Rue De La Republique, Calmont (31560) | PD | AM51, AM59 | 721 m² | 2025/06/10 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Barry, Calmont (31560) | PD | AM431, AM257 | — | 2015/02/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
