COMMUNE DE CALMONT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CALMONT
COMMUNE DE CALMONT est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calmont.
Profil et organisation
COMMUNE DE CALMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31560 à CALMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CALMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CALMONT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CALMONT
COMMUNE DE CALMONT compte 11 autorisations recensées sur la période 29/05/2013 - 03/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CALMONT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CALMONT
8 autorisations sur la période 29/05/2013 - 03/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Calmont. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CALMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Du Faou Lannet, Calmont (31560) | PC Locaux | AI350 | 7 670 m² | 115 m² | 2025/07/03 |
| 8 Rue Andre Meric, Calmont (31560) | DP Locaux | AK204 | 319 m² | 301 m² | 2024/03/26 |
| 11 Rue Andre Meric, Calmont (31560) | PC Locaux | AK490 | 125 m² | 38 m² | 2021/02/22 |
| Rue Du Stade, Calmont (31560) | PC Locaux | AM261, AM260 | — | 148 m² | 2017/04/10 |
| Le Barry, Calmont (31560) | PC Locaux | AM431, AM257 | 969 m² | 287 m² | 2014/05/17 |
| 1 Rue Vincent Ourgaud, Calmont (31560) | PC Locaux | AM265, AM264 | 2 130 m² | 224 m² | 2014/05/17 |
| Rue Du Stade, Calmont (31560) | PC Locaux | AM401 | 302 m² | 113 m² | 2013/09/26 |
| Rue Des Ecoles, Calmont (31560) | PC Locaux | AM225 | 2 559 m² | 6 m² | 2013/05/29 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CALMONT
1 autorisation sur la période 30/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Calmont. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Republique, Calmont (31560) | PA | AM51, AM52 | 4 632 m² | 2024/12/30 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CALMONT
2 autorisations sur la période 01/02/2015 - 10/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Calmont. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 47 Et Rue De La Republique, Calmont (31560) | PD | AM51, AM59 | 721 m² | 2025/06/10 |
| Le Barry, Calmont (31560) | PD | AM431, AM257 | — | 2015/02/01 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CALMONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CALMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CALMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.