COMMUNE DE CALCE - Permis de construire et DP

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216600304 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CALCE

COMMUNE DE CALCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calce.

Profil et organisation

COMMUNE DE CALCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 66600 à CALCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CALCE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CALCE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CALCE

COMMUNE DE CALCE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2025 - 16/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CALCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/05/2025 - 16/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CALCE

2 autorisations sur la période 26/05/2025 - 16/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Calce.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CALCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mas De Las Fonts, Calce (66600) PC Locaux D130 1 860 m² 226 m² 2026/02/16
24 Route D'estagel, Calce (66600) PC Logement B150 155 m² 90 m² 2025/05/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CALCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CALCE

Sources des informations sur COMMUNE DE CALCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CALCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CALCE ?
COMMUNE DE CALCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CALCE ?
Le profil de COMMUNE DE CALCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CALCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CALCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CALCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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