COMMUNE DE BUZIET - Permis d'aménager

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216401562 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Présentation détaillée de COMMUNE DE BUZIET

COMMUNE DE BUZIET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buziet.

Profil et organisation

COMMUNE DE BUZIET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64680 à Buziet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
COMMUNE DE BUZIET
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE BUZIET

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BUZIET

COMMUNE DE BUZIET compte 1 autorisation recensée sur la période 19/08/2020 - 19/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BUZIET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/08/2020 - 19/08/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE BUZIET

1 autorisation sur la période 19/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Buziet.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis d'aménager en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Labarthe, Buziet (64680) PA 0A232 40 740 m² 2020/08/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BUZIET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BUZIET

Sources des informations sur COMMUNE DE BUZIET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BUZIET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BUZIET ?
COMMUNE DE BUZIET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BUZIET ?
Le profil de COMMUNE DE BUZIET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BUZIET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BUZIET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BUZIET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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