Présentation détaillée de COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES
COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buxières-sous-les-Côtes.
Profil et organisation
COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 55300 à Buxières-sous-les-Côtes.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES
COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES compte 2
autorisations recensées
sur la période 06/01/2023 - 22/04/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
06/01/2023 - 22/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES
1 autorisation sur la période 22/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Buxières-sous-les-Côtes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES
1 autorisation sur la période 06/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Buxières-sous-les-Côtes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES ?
COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES ?
Le profil de COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BUXIERES SOUS LES COTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.