COMMUNE DE BUSSY - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Oise (60)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE BUSSY
COMMUNE DE BUSSY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bussy.
Profil et organisation
COMMUNE DE BUSSY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 60400 BUSSY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BUSSY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BUSSY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BUSSY
COMMUNE DE BUSSY compte 3 autorisations recensées sur la période 02/03/2018 - 22/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BUSSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BUSSY
3 autorisations sur la période 02/03/2018 - 22/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bussy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BUSSY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 116 Rue Du Buisson Du Guet, Bussy (60400) | PC Locaux | AE21 | 684 m² | 72 m² | 2021/01/22 |
| 116 Rue Buisson Du Guet, Bussy (60400) | PC Locaux | AE21, AE20 | 684 m² | 72 m² | 2020/07/15 |
| Rue Du Buisson Du Guet, Bussy (60400) | PC Locaux | AE90 | 712 m² | 12 m² | 2018/03/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BUSSY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BUSSY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BUSSY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.