COMMUNE DE BUSSIERES - Autorisations d'urbanisme
Active
214200297
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/03/1983
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE BUSSIERES
- SIREN
- 214 200 297
- SIRET siège
- 214 200 297 00015
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/03/1983
- Effectif
- 20-49 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 26/04/2018
- Dernière autorisation
- 04/11/2024
Siège social
- Adresse
- 10 RUE BARTHELEMY THIMONIER HOTEL DE VILLE
- Commune
- 42510 BUSSIERES
- Département
- Loire
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autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE BUSSIERES
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Le Rampeau, Bussières (42510) | PC Locaux | AB30 | — | 286 m² | 2024/11/04 |
| Le Moulin, Bussières (42510) | PC Locaux | 0B232 | 11 800 m² | 24 m² | 2023/09/12 |
| 5191 Rue Du Dix Neuf Mars 1962, Bussières (42510) | PC Locaux | AD42 | 1 368 m² | 85 m² | 2018/04/26 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BUSSIERES
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE DE BUSSIERES
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
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