2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE BUBRY est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bubry.
COMMUNE DE BUBRY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56310 à Bubry.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BUBRY compte 7 autorisations recensées sur la période 22/04/2015 - 20/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BUBRY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 22/04/2015 - 20/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bubry. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BUBRY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Sainte Helene, Bubry (56310) | PC Locaux | AD83 | — | 24 m² | 2015/10/12 |
| Rue Poulna, Bubry (56310) | PC Locaux | AB353 | — | 5 m² | 2015/04/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 13/03/2018 - 07/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bubry. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Plouay, Bubry (56310) | PA | AB355, AB395 | 3 574 m² | 2023/06/07 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Er Verger Saint-Yves, Bubry (56310) | PA | YR110, YR180 | — | 2018/04/20 |
| Verger Jegouzic Rue Du Pont Castel, Bubry (56310) | PA | AC85 | 17 007 m² | 2018/03/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
