2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE BRUILLE LEZ MARCHIENNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruille-lez-Marchiennes.
COMMUNE DE BRUILLE LEZ MARCHIENNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59490 à Bruille-lez-Marchiennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRUILLE LEZ MARCHIENNES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2013 - 04/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRUILLE LEZ MARCHIENNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/06/2013 - 04/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bruille-lez-Marchiennes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRUILLE LEZ MARCHIENNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Roger Salengro, Bruille-lez-Marchiennes (59490) | PC Locaux | A533, A1292 | 700 m² | 329 m² | 2018/09/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Roger Salengro, Bruille-lez-Marchiennes (59490) | PC Locaux | A522, A523 | 2 671 m² | 66 m² | 2013/06/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
