2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BRUGHEAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brugheas.
COMMUNE DE BRUGHEAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03700 à Brugheas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRUGHEAS compte 4 autorisations recensées sur la période 15/06/2022 - 12/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRUGHEAS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/06/2022 - 12/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brugheas. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRUGHEAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Ecoles, Brugheas (03700) | PC Locaux | AA93 | 3 247 m² | 55 m² | 2024/09/12 |
| Le Communal De Bord, Brugheas (03700) | PC Locaux | YD171 | 4 754 m² | 128 m² | 2024/01/09 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Communal De Bord, Brugheas (03700) | PC Locaux | YD200, YD203 | 1 260 m² | 249 m² | 2022/06/15 |
1 autorisation sur la période 15/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Brugheas. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0 Rue De L'eglise, Brugheas (03700) | PA | XB1 | 15 664 m² | 2024/05/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
