Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Peupliers, Broxeele (59470) | PA | ZH116 | — | 2014/10/27 |
COMMUNE DE BROXEELE - Permis d'aménager
Active
215901117
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BROXEELE
COMMUNE DE BROXEELE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Broxeele.
Profil et organisation
COMMUNE DE BROXEELE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59470 à Broxeele.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BROXEELE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE BROXEELE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BROXEELE
COMMUNE DE BROXEELE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/10/2014 - 27/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BROXEELE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/10/2014 - 27/10/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE BROXEELE
1 autorisation sur la période 27/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Broxeele.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BROXEELE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BROXEELE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DU NORD
SIREN 225900018
Même département de siège
143 autorisations
96 PC
2 PA
45 PD
COMMUNE DE LILLE
SIREN 215903501
Même département de siège
128 autorisations
73 PC
8 PA
47 PD
REGION HAUTS-DE-FRANCE
SIREN 200053742
Même département de siège
112 autorisations
78 PC
2 PA
32 PD
COMMUNE D HAUTMONT
SIREN 215902917
Même département de siège
62 autorisations
5 PC
2 PA
55 PD
REGION NORD PAS DE CALAIS
SIREN 235900016
Même département de siège
44 autorisations
36 PC
1 PA
7 PD
COMMUNE DE ROUBAIX
SIREN 215905126
Même département de siège
43 autorisations
22 PC
3 PA
18 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE BROXEELE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BROXEELE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BROXEELE ?
COMMUNE DE BROXEELE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BROXEELE ?
Le profil de COMMUNE DE BROXEELE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BROXEELE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BROXEELE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BROXEELE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable