COMMUNE DE BROUAINS - Permis d'aménager
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Manche (50)
Chiffres clés
Permis d'aménager
Présentation détaillée de COMMUNE DE BROUAINS
COMMUNE DE BROUAINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brouains.
Profil et organisation
COMMUNE DE BROUAINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 50150 BROUAINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BROUAINS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE BROUAINS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BROUAINS
COMMUNE DE BROUAINS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/01/2023 - 27/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BROUAINS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE BROUAINS
2 autorisations sur la période 02/01/2023 - 27/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Brouains.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Valette, Brouains (50150) | PA | ZE76 | — | 2026/01/27 |
| Blaie Cherence Le Roussel, Juvigny les Vallées (50520) | PA | ZM56, ZM14 | — | 2023/01/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BROUAINS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BROUAINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BROUAINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.