COMMUNE DE BROQUIES - Permis de construire et DP

Active
211200373 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de COMMUNE DE BROQUIES

COMMUNE DE BROQUIES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Broquiès.

Profil et organisation

COMMUNE DE BROQUIES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12480 à BROQUIES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BROQUIES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BROQUIES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BROQUIES

COMMUNE DE BROQUIES compte 6 autorisations recensées sur la période 10/10/2014 - 29/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BROQUIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

10/10/2014 - 29/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BROQUIES

6 autorisations sur la période 10/10/2014 - 29/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Broquiès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BROQUIES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Mazies, Broquiès (12480) DP Locaux AB486 6 969 m² 14 m² 2023/12/29
Broquies, Broquiès (12480) PC Locaux AB278 1 202 m² 42 m² 2021/07/09
Le Puech De Nozieres, Broquiès (12480) PC Locaux B20 3 646 m² 120 m² 2018/11/21
3 Grand Rue, Broquiès (12480) PC Locaux AB118, AB442 163 m² 150 m² 2018/06/08
5 Av De Saint Affrique, Broquiès (12480) PC Locaux AB62, AB63 4 034 m² 1 270 m² 2015/04/14
5 Av De Saint Affrique, Broquiès (12480) PC Locaux AB69, AB68 4 034 m² 1 353 m² 2014/10/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BROQUIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BROQUIES

Sources des informations sur COMMUNE DE BROQUIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BROQUIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BROQUIES ?
COMMUNE DE BROQUIES est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BROQUIES ?
Le profil de COMMUNE DE BROQUIES recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BROQUIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BROQUIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BROQUIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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