2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BRASSEMPOUY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brassempouy.
COMMUNE DE BRASSEMPOUY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40330 à Brassempouy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRASSEMPOUY compte 2 autorisations recensées sur la période 25/07/2024 - 23/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRASSEMPOUY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/07/2024 - 23/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brassempouy.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Duc - Le Bourg, Brassempouy (40330) | PA | AA44 | — | 2024/10/23 |
| Chemin D Exploitation Cazaoubieilh Sud, Brassempouy (40330) | PA | WI7, WI6 | — | 2024/07/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
