2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE BRAS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bras.
COMMUNE DE BRAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83149 à Bras.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRAS compte 6 autorisations recensées sur la période 14/12/2017 - 19/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRAS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/07/2018 - 19/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bras. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5452 Roulete, Bras (83149) | PC Locaux | F266 | 800 m² | 579 m² | 2018/07/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bras. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Jardins, Bras (83149) | PA | N1138, N632 | 1 681 m² | 2020/02/04 |
3 autorisations sur la période 14/12/2017 - 05/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bras. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bastianne, Bras (83149) | PD | N680 | 90 m² | 2020/03/05 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5452 Roulete, Bras (83149) | PD | F266 | 800 m² | 2018/04/19 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Roulete, Bras (83149) | PD | F273 | 4 530 m² | 2017/12/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
